Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Hémisphère SUB
Mme. Karen Prodhomme
M. Johann Prodhomme

Numéro de dépôt :
3947395
Date de dépôt :
20/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Hémisphère SUB de Karen Prodhomme

Présentation de la marque Hémisphère SUB

Déposée le 20 septembre 2012 par madame Karen Prodhomme et monsieur Johann Prodhomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Hémisphère SUB »

Les déposants sont madame Karen Prodhomme domicilié(e) 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France et monsieur Johann Prodhomme domicilié(e) 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johann Prodhomme domicilié(e) 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mme. Karen Prodhomme - 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France

M. Johann Prodhomme - 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France


M. Johann Prodhomme - 2 rue du courtil - 22380 - Saint-Cast le Guildo - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 12 novembre 2013 - Rejet total n°612361 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12

Accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; pompes (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; plantes ; plants.